1- Vendeur

Nom : Tristan Paulais (alias Tepee)
Adresse : 10 rue Ney, 33200 BORDEAUX, FRANCE
N°MDA (Maison des Artistes) : P808635
N°Siren : 753 197 177
Site internet : www.tepee.me
Note : dans la suite dans ce document, le vendeur sera désigné par le mot “artiste”.

2- Articles vendus

2.1- Nature des articles vendus

Les articles proposés sont de différentes natures. Il peut s’agir d’œuvres originales, de reproductions sur différents supports ou de commandes particulières.
Toutes les œuvres originales proposées sont des réalisations personnelles de l’artiste.
Toutes les reproductions proposées sont issues d’œuvres originales réalisées par l’artiste.
Toutes les commandes particulières sont précisées et exécutées selon la base décrite à la “page produit” correspondante. Toute demande supplémentaire fera l’objet d’une demande de devis préalable si elle est antérieur à la commande ou d’un avenant si elle est postérieure à la commande.
La nature des articles est précisée clairement sur chaque “page produit” correspondante.

2.2- Droits d’auteur

Le droit d’auteur s’applique à toutes les œuvres de l’esprit. Les œuvres créées par l’artiste en bénéficient, notamment les articles proposés à la vente sur le site.
De manière générale, l’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. L’artiste garde ses droits d’auteur sur ses créations. Toute utilisation des œuvres en dehors du cadre privé doit faire l’objet d’une autorisation écrite de la part de l’artiste, autorisation pouvant le cas échéant faire l’objet d’un contrat.

2.3- Déduction fiscale

Dans le cas d’œuvres originales, ce statut peut ouvrir un droit de déduction fiscale pour les entreprises.

3- Commande

3.1- Processus de commande coté acquéreur

Pour commander un ou plusieurs articles, l’acquéreur clique sur le bouton “Ajouter au panier” du ou des articles concernés. Pour finaliser son achat, l’acquéreur se rend sur la page “Mon panier” afin de cliquer sur “Valider la commande” pour lancer le processus de la commande.
La validation effective de la commande par l’acquéreur (client) nécessite la finalisation d’un processus de tunnel d’achat dans le cadre d’une commande sur le site internet précédemment cité.
Une fois la commande validée par le client, celui-ci reçoit un message de confirmation à l’adresse courriel donnée. Ce message contient le numéro de commande qui est à mentionner par la suite à chaque échange la concernant.

3.2- Processus de commande coté vendeur

Lors de la validation de la commande par l’acquéreur, l’artiste est automatiquement notifié.
La commande ne devient définitive auprès du vendeur qu’après la réception effective du paiement par celui-ci.
Ce dernier peut alors enclencher le processus de livraison.

4- Paiement

4.1- Moyens de paiement proposés

• Carte bancaire
• Paypal
• Virement
• Chèque

4.2- Sécurité des paiements

Le paiement par carte bancaire est effectué via PayPal ou Stripe, services offrant et assurant une opération totalement sécurisée. Les informations bancaires de l’acquéreur (numéro de carte, date expiration, cryptogramme) leur sont directement transmises via une API de manière chiffrée (protocole TLS) et ne sont pas communiquées au présent site.

5- Livraison

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans un délai de 7 jours ouvrables autant que possible. Je suis un artiste et non une industrie, je ferai donc au mieux pour que les délais soient courts ou du moins raisonnables. Les frais de livraison sont indiqués au cours du processus de commande.

6- Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez retourner les œuvres (les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

7- Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

8- Moyen de contact

Vous pouvez contacter le propriétaire du présent site sur la page suivante : Me contacter